Firmware

Contrat de licence logicielle


IMPORTANT

Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat de licence de logiciel ("Contrat"), vous ne pouvez pas utiliser ce logiciel.
 
Veuillez lire attentivement le présent Contrat avant de télécharger ou d'utiliser le logiciel et la documentation qui l'accompagne ("Logiciel"). En téléchargeant le logiciel, vous indiquez votre acceptation de ces termes et conditions et cet accord est réputé effectif entre vous et Oki Electric Industry Co., Ltd. ("OKI").

1.  Champ d’application de la licence

OKI accorde, et vous acceptez, une licence non exclusive pour télécharger et utiliser le Logiciel uniquement en conjonction avec l'imprimante ou le MFP d'OKI que vous avez acheté. Vous pouvez faire une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde. Toutes les copies du Logiciel que vous êtes autorisé à faire dans les présentes doivent contenir les mêmes avis de droit d'auteur et autres avis de propriété qui apparaissent sur ou dans le Logiciel. En dehors de cela, vous vous engagez à ne pas copier, reproduire ou autoriser quiconque à copier ou reproduire le Logiciel, en tout ou en partie.

2.  Propriété et restriction

(1) Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. OKI ou ses concédants détiennent tous les droits d'auteur et droits de propriété sur le Logiciel. La structure, l'organisation et le code contenus dans le Logiciel sont les précieux secrets commerciaux d'OKI et de ses concédants de licence. Le logiciel est également protégé par la loi américaine sur le droit d'auteur et les dispositions des traités internationaux. Vous devez traiter le Logiciel comme vous traiteriez tout autre matériel protégé par le droit d'auteur, tel qu'un livre.
(2) Sauf indication contraire dans la Section 1, vous ne pouvez pas copier, louer, vendre, distribuer, transférer ou sous-licencier le Logiciel, en tout ou en partie.
(3) Vous acceptez de ne pas modifier, altérer, traduire, désosser, décompiler, désassembler ou autrement tenter de dériver le code source du Logiciel.
(4) Vous vous engagez à ne pas modifier les noms de fichiers du Logiciel.
(5) Vous acceptez de ne pas modifier ou supprimer le droit d'auteur ou d'autres avis de propriété inclus dans le Logiciel.
(6) Sauf indication contraire dans le présent Contrat, OKI ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle sur ou sur le Logiciel.

3.  Durée et résiliation

(1) Ce Contrat est en vigueur jusqu'à sa résiliation.
(2) Le Contrat sera également résilié si vous choisissez de le résilier en détruisant le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes les copies.
(3) OKI peut résilier le présent Contrat si vous ne respectez pas l'un des termes et conditions du présent Contrat. En cas de résiliation, vous devez détruire le Logiciel et ses copies en votre possession et sous votre contrôle.

4.  Garantie


LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL". NI OKI NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU, SANS ERREUR OU RÉPONDRA À VOS BESOINS. OKI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA NON-VIOLATION DES DROITS, À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

5.  Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS, OKI OU SES CONCÉDANTS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGES DIRECT, INDIRECT, FORTUITS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'ÉCONOMIES OU LA PERTE DE DONNÉES, MÊME SI OKI N'A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES NI DE TOUTE RÉCLAMATION PAR UN TIERS DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT OU SE RAPPORTANT AU LOGICIEL, QUE LA RÉCLAMATION ALLÈGE UNE CONDUITE DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, OU POUR TOUTE RÉCLAMATION PAR UN TIERS.

6.  Droit applicable

Ce Contrat est régi par les lois du Japon.

7.  Divisibilité

Si une partie du présent Contrat est jugée nulle et inapplicable, cela n'affectera pas la validité du reste de ce Contrat, qui restera valide et exécutoire conformément à ses termes.

8.  Restriction à l'exportation

Vous acceptez que le Logiciel ne soit pas expédié, transféré, exporté ou réexporté dans un pays ou utilisé d'une manière interdite par les lois ou réglementations des États-Unis, japonaises ou toute autre loi ou réglementation applicable en matière d'exportation. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel ou les produits fabriqués à partir de celui-ci sous quelque forme que ce soit sans les licences des États-Unis, japonaises ou gouvernementales appropriées. Le présent Contrat sera automatiquement résilié si vous ne vous conformez pas à la présente Section 8.

9.  Intégralité de l'accord

Vous déclarez avoir lu et compris le présent Contrat et que celui-ci constitue l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et OKI quant à la licence relative au Logiciel, et annule et remplace tout accord antérieur, écrit ou oral.
Vos obligations dans le présent Contrat constituent les obligations envers OKI et tous les propriétaires des droits qui vous sont concédés en vertu du présent Contrat.

10. Avis aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis

Le Logiciel et la documentation connexe sont des "Articles commerciaux", tel que ce terme est défini à 48 C.F.R. §2.101, consistant en "Logiciel informatique commercial" et "Documentation de logiciel informatique commercial", tels que ces termes sont utilisés dans 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202, selon le cas. Conformément à 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, selon le cas, le logiciel informatique commercial et la documentation du logiciel informatique commercial sont concédés sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement en tant qu'éléments commerciaux et (b) avec uniquement les droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux termes et conditions des présentes.
"Logiciel" dans cette section est réputé être le Logiciel défini dans le présent Contrat.

11. Vous reconnaissez et acceptez que les concédants de licence d'OKI sont des tiers bénéficiaires du présent Contrat et ont le droit de faire respecter les termes et conditions du présent Contrat.

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・Certains logiciels peuvent inclure un contrat de licence de logiciel séparé et si vous acceptez le contrat de licence de logiciel séparé, les termes de ce contrat prévaudront pour l'utilisation du logiciel.
・Le Logiciel peut être amélioré ou modifié sans préavis.